L'essentiel
- Éditeur : Quartzium Learning Center, Genève.
- Prestataire de formation indépendant des organismes d'examen et de la Confédération.
- Contenus de formation, pas de conseil juridique ou fiscal.
1Éditeur
| Éditeur | Quartzium Learning Center |
| Siège | Genève, Suisse |
| Site | formation-compta.ch |
| info@formation-compta.ch | |
| +41 77 924 49 12 |
2Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) sécurisé, dont l'éditeur, Quartzium Learning Center, est propriétaire.
3Propriété intellectuelle
Tous les contenus appartiennent à l'éditeur ou à ses concédants et sont protégés par le droit suisse et international. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
4Marques et indépendance
Formation-Compta.ch n'est ni affilié, ni approuvé, ni mandaté par les organismes d'examen, les associations professionnelles, la Confédération ou l'administration fiscale.
5Exactitude
Les contenus sont révisés selon le droit applicable en 2027. Ils ne remplacent ni les textes légaux, ni les directives d'examen, ni un conseil professionnel. Font foi : les règlements d'examen publiés par les organismes habilités et, pour la fiscalité, l'AFC et les administrations cantonales.
6Liens externes
Nous ne contrôlons pas les sites tiers vers lesquels nous renvoyons.
7Droit applicable
Droit suisse, for à Genève, sous réserve des fors impératifs.